Les avancées technologiques dans le domaine numérique sont en train d’impacter l’administration de la justice. La multiplication des conflits découlant de l’utilisation d’Internet, notamment en matière d’e-commerce, a conduit au développement de mécanismes privés de résolution des litiges en ligne qui soulèvent des questions essentielles au regard des droits procéduraux et de l’éthique de la justice. En réaction, les Etats sont en train de numériser progressivement les aspects procéduraux du contentieux en créant des tribunaux en ligne.

La résolution des litiges se voit également propulsée dans le numérique. Le recours à des algorithmes pour assister le juge dans la recherche d’une solution au différend a tendance à se généraliser dans certaines juridictions. Ces outils d’intelligence artificielle (IA) permettent également aux conseils des parties d’anticiper la décision du juge et, notamment, d’établir une stratégie sur la base de l’évaluation des risques juridiques et financiers encourus. L’évolution technologique touche ainsi à la structure interne et aux fonctions de la justice. Ce d’autant plus que l’évolution naturelle de la justice numérisée tend vers le remplacement progressif du juge par une IA. La justice se trouve par conséquent sur le point d’entrer dans une phase de transformation profonde et substantielle.

Constantino Ferreira Leonel, La résolution des litiges blockchain – Vers un arbitrage décentralisé ?, Mémoire de Master, Université de Neuchâtel, 2021.

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