Creative IP Lab - LexTech Institute

Creative IP Lab

Le développement des technologies numériques conduit à repenser l’usage privatif de la propriété intellectuelle au profit de nouveaux modèles économiques et de partage des connaissances. Dans certains domaines, les droits exclusifs sur les créations intellectuelles tendent à céder la place à des biens immatériels libres de droits.

Les œuvres sous licences libres (open source) ou creative commons peuvent être non seulement améliorées par tous, mais également librement copiées, partagées et utilisées. La gestion collective des droits d’auteur poursuit le même objectif d’enrichir le patrimoine commun de la culture et de l’information en favorisant une large circulation et diffusion des biens protégés, tout en assurant une rémunération équitable des créateurs.

Avec l’essor de l’intelligence artificielle (IA) et des algorithmes (machine learning), l’humain n’est plus l’unique créateur de nouvelles idées. Le cadre de la propriété intellectuelle doit être repensé face à des créations produites par des robots et de l’intelligence artificielle. Il est nécessaire de déterminer la meilleure manière de protéger ces créations (œuvres, inventions, designs, etc.) tout en considérant l’intérêt général de la société.

Projets

Des projets seront lancés sous peu !

Publications

Publications dans le domaine du droit

Hundt Kimberly, FRAND or foe ? Could FRAND licences lead to the harmonisation of intellectual property rights in licensing law?, Mémoire de Master, Neuchâtel, 2020.

Kraus Daniel / Burkard Daniel, Die Verwechslungsgefahr im Firmenrecht: Erkenntnisse aus der jüngsten Rechtsprechung des Bundesgericht, Sic! 9/2020, p. 457-474.

Kraus Daniel / Schaub Christophe, Blockchain et Propriété intellectuelle, in: de Werra Jacques, Propriété intellectuelle à l’ère du Big Data et de la Blockchain, Propriété Intellectuelle, Vol. 13 (2020), p. 133-156.

Salvadé Vincent, La responsabilité des plateformes au regard de la révision du droit d’auteur, Jusletter Weblaw du 25 mai 2020.

Salvadé Vincent, Tarifs de droit d’auteur: questions choisies, Sic! 6/2020, p. 329-338.

Kraus Daniel / Boulay Charlotte, Blockchains: aspects of intellectual property law, in: Kraus Daniel / Obrist Thierry / Hari Olivier (édit.), Blockchains, Smart Contracts, Decentralised Autonomous Organizations and the Law, Cheltenham / Northampton, 2019, p. 240-271.

Tissot Nathalie / Kraus Daniel / Salvadé Vincent, Propriété intellectuelle – Marques, brevets, droit d’auteur, Berne 2019.

Bauer Yves / Tissot Nathalie / Mercier Hugues / Cottier Bertil, SafeCloud deliverable 2.6 Legal analysis, 2018.

Bauer Yves / Tissot Nathalie / Mercier Hugues, SafeCloud deliverable 2.3 Legal recommendations, 2017.

Salvadé Vincent, Streaming et linking: la neutralité technologique du droit d’auteur est-elle assurée?, Revue suisse de droit des affaires et du marché financier, 2017, p. 71-78.

Salvadé Vincent, Droit d’auteur et technologies de l’information et de la communication, Genève/Zurich/Bâle 2015.

Kraus Daniel, Is TRIPS innovative enough ? How to reconcile IP, innovation and health, Reflections on the Constitutionalisation of International Economic Law, in: Marise Cremona et al. (édit.), Liber Amicorum for Ernst-Ulrich Petersmann, Leiden, 2014, p. 379-388.

Reusser Steve, L’admissibilité des hyperliens en droit d’auteur et en droit de la concurrence déloyale, Thèse, Neuchâtel / Bâle, 2014.

Salvadé Vincent / Tissot Nathalie, La réalisation d’un site web ou l’ouverture d’un compte par le travailleur. Qui est titulaire des droits?, in: Dunand Jean-Philippe / Mahon Pascal (édit.), Internet au travail, Genève / Zurich / Bâle, 2014, p. 227-253.

Publications dans le domaine des sciences

Stiefel Léa / Sandoz Alain, Une plateforme en pair-à-pair pour le partage des données : l’émergence d’un commun numérique, Terminal, 2021 (publication à venir).