Nous avons le plaisir de vous informer que le Prof. Thierry Obrist, membre du LexTech Institute, sera accueilli en qualité de Professeur Invité à l’Université d’Aix-Marseille, où il dispensera plusieurs cours dans le cadre du Master en droit fiscal.
L’un de ces enseignements portera sur la thématique du traitement fiscal de la blockchain et des levées de fonds lors d’une ICO. Ce cours s’inscrit dans le programme du Master 2 parcours droit des finances publiques et de la fiscalité.
Le Prof. Thierry Obrist enseigne à l’Université de Neuchâtel et, en parallèle, travaille comme avocat dans son propre cabinet d’affaires à Neuchâtel. Spécialisé dans le domaine des aspects fiscaux de la blockchain, il a publié plusieurs articles sur le sujet. Son assistante doctorante Martina Danz, également membre du LexTech Institute et spécialiste de la fiscalité de la blockchain, fera des interventions ponctuelles dans le cadre de ce cours.
Après une introduction aux notions de base, notamment la blockchain et son fonctionnement, le cours du Prof. Obrist se concentrera d’abord sur les conséquences fiscales de la détention et du transfert de cryptomonnaies. Ensuite, le traitement fiscal de l’activité de minage sera examiné, ainsi que le traitement TVA applicable aux cryptomonnaies. La présentation se conclura par une partie consacrée à l’analyse des ICOs du point de vue du droit fiscal suisse.
Le cours aura lieu le 18 novembre 2020.
La fiscalité de la blockchain est l’une des thématiques de recherche du Cryptoeconomic Systems Lab.
